Le Blog

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Municipales 2026 : L’appropriation des symboles républicains

Municipales 2026 : L’appropriation des symboles républicains

Emblèmes, couleurs nationales, devises à résonance républicaine : ces éléments, classiquement tenus pour insusceptibles d’appropriation, sont devenus des objets de contentieux à part entière, à la croisée du droit des marques, de la concurrence déloyale et du parasitisme. A l’heure...

Municipales 2026 : Protection des marques politiques & associatives, conditions et stratégies pour agir en contrefaçon

Municipales 2026 : Protection des slogans politiques & associatifs, conditions et stratégies pour agir en contrefaçon

En matière de communication politique, la protection des marques et dénominations est un enjeu stratégique majeur. Dans un contexte de communication électorale intense, l’usage non autorisé d’un nom, d’un slogan ou d’un signe distinctif peut fragiliser une campagne. Or, disposer...

Municipales 2026 : Clips de campagne & œuvres protégées, les pièges à éviter

Municipales 2026 : Clips de campagne & œuvres protégées, les pièges à éviter

En temps d’élection, le clip de campagne s’est imposé comme un outil central de communication politique, que ce soit pour annoncer le lancement d’une candidature, structurer un positionnement programmatique ou accompagner les temps forts d’une campagne électorale. Conçues pour capter...

Un rassemblement national peut en cacher un autre, ou quand le droit des marques s’invite en campagne

Municipales 2026 : Un Rassemblement National peut en cacher un autre, ou quand le droit des marques s’invite en campagne

À l’approche des échéances électorales, les partis, leurs candidats ainsi que leurs soutiens investissent massivement l’espace public, physique comme numérique, à travers des signes, images et discours destinés à marquer les esprits. La diffusion, y compris sur les réseaux sociaux,...